Le coût de l'immatriculation augmentera considérablement dans diverses régions en 2024. La taxe sur la puissance fiscale du véhicule va subir une hausse significative l'année prochaine en Normandie et en Ile-de-France. Le Centre-Val de Loire envisage également d'ajuster son tarif à la hausse. Plusieurs régions avaient déjà augmenté ce tarif en 2023.
Par Laurent Thévenin
Tout comme en 2023, le coût de la plaque d'immatriculation augmentera dans de nombreuses régions l'année suivante. Parfois, l'augmentation est assez significative. C'est le cas en Ile-de-France, où le prix du cheval fiscal – un facteur déterminant pour le coût de la plaque d'immatriculation et dont le tarif est défini par les conseils régionaux jusqu'à un maximum de 60 euros – passera de 46,15 euros à 54,95 euros en 2024. Cela représente une augmentation de 19 %, un montant presque similaire à celui en vigueur en Bretagne, actuellement la région la plus coûteuse (55 euros).
La taxe régionale sur les certificats d'immatriculation est la troisième source de revenus fiscaux pour les régions, après la TVA et la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques (TICPE). C'est également le dernier outil fiscal dont elles disposent pour ajuster leurs revenus.
Suppression des allègements fiscaux
"Malgré les économies significatives qui seront encore effectuées cette année, la région Île-de-France doit contrebalancer ses pertes de revenus avec des fonds supplémentaires pour couvrir ses dépenses obligatoires", a expliqué ce jeudi l'entité dirigée par la LR Valérie Pécresse lors de la présentation de son budget 2024 qui sera discuté en session plénière à la fin décembre.
Elle utilisera cela pour « l'amélioration des moyens de transport, y compris le projet routier futur et l'expansion du réseau de bus express ». Cette action devrait lui permettre de regagner un revenu de la taxe régionale sur l'immatriculation des véhicules au même niveau qu'en 2019 – avant la pandémie qui avait provoqué une chute des immatriculations -, avec un montant prévu de 358 millions d'euros en 2024.
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"Selon Jean-Didier Berger, premier vice-président en charge des finances, cela favorise le changement de préférence des Franciliens vers les voitures écologiques." Il souligne également que les véhicules qui fonctionnent uniquement à l'électricité, à l'hydrogène ou les deux sont totalement libérés de la taxe régionale partout en France.
Tout comme d'autres zones, l'Ile-de-France a également terminé le 1er août précédent l'immunité qu'elle fournissait auparavant aux véhicules soi-disant "écologiques" (hybrides, GPL ou fonctionnant au bioéthanol).
Problème de budget complexe
En octobre, la Normandie a également opté pour la fin de l'exemption fiscale pour les voitures hybrides, dont les émissions de CO2 sont presque similaires à celles des voitures à combustion. L'impôt sur les chevaux fiscaux va également grimper de plus de 30%, passant à 46 euros, par rapport aux 35 euros actuels – un prix qui était "historiquement bas", comme l'a souligné la région dirigée par le centriste Hervé Morin.
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Cette révision est également motivée par une situation financière complexe, résultant d'une augmentation des revenus de la TVA et d'une réduction moins importante que prévu des dépenses de fonctionnement. Ces fonds supplémentaires sont cruciaux pour soutenir le niveau d'investissement régional en matière de transports, notamment dans le secteur ferroviaire, a souligné l'entité normande.
Augmentation des coûts énergétiques
Une augmentation de 5,20 euros (+10,4%) est également prévue en Centre-Val de Loire, comme l'a révélé la région dirigée par le socialiste François Bonneau lors du débat sur l'orientation budgétaire en octobre. Le coût du cheval fiscal, qui n'a pas changé depuis 2017, est actuellement de 49,80 euros.
Au début de 2023, on a constaté une augmentation de 3 euros dans les Pays de la Loire, de 4 euros en Nouvelle-Aquitaine et en Bretagne, et de 1,50 euro dans les Hauts-de-France. De plus, le tarif a été augmenté de 44 à 47 euros le premier septembre en Occitanie. Cela aidera principalement à couvrir une partie des coûts énergétiques supplémentaires dans les lycées et les transports régionaux, comme l'a souligné en juin le gouvernement dirigé par la socialiste Carole Delga. Elle a également noté que cette augmentation est deux fois inférieure à l'inflation totale depuis 2021.
Thévenin Laurent
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