Financement : OSEO

Financement : OSEO

Objectifs

Aider les entreprises implantées dans un pôle de compétitivité à mettre en oeuvre un projet collaboratif de R&D, portant sur le développement de nouveaux produits et services à fort contenu innovant conduisant à une mise sur le marché dans un délai de 5 ans.

Le projet doit être labellisé par un ou plusieurs pôles de compétitivité (projets sélectionnés par appels à projets dans le cadre du Fonds Unique Interministériel – FUI) et réalisé en majorité sur le territoire de ces pôles.

Opérations éligibles

– Frais de personnels affectés au projet (chercheurs, ingénieurs et techniciens) ;
– Amortissements d’équipements et de matériels de recherche sur la durée d’utilisation ;
– Travaux de sous-traitances directement liées au projet confiés notamment à des laboratoires publics ou privés.

Bénéficiaires

Partenaires de projets collaboratifs de R&D des pôles de Compétitivité :
– Entreprises, quelle que soit leur taille,
– Laboratoires,
– Organismes de recherche publique ou privée,
– Organisme de formation.

Montant

Subvention dont le montant est défini au cas par cas en fonction des projets.

Mis à jour le 20 mars 2012